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 Nos produits : TRUZZLE
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 Infos pratiques



CONDITIONS DE VENTE


Article 1 : Domaine d'application

Les conditions générales de vente s'appliquent exclusivement aux ventes faites par VARIATION BOIS par le biais du présent site internet.Ce contrat ne s'applique donc pas aux boutiques et revendeurs des TRUZZLES réalisés par VARIATION BOIS.
Nous pourrons modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment sous réserve de faire apparaître ces modifications sur le site www.truzzle.com. Toutes autres conditions sont exclues. En passant votre commande vous acceptez expressément ce contrat.


Article 2 : Commandes

Les commandes peuvent être passées par internet ou par courrier à l'adresse VARIATION BOIS – 7, rue des lilas - 25690 AVOUDREY. La commande est prise en compte à réception du bon de commande & du règlement complet de celle-ci. Toute commande sera confirmée systématiquement par un e-mail d’accusé de réception de commande récapitulant les différentes modalités de la commande, notamment la confirmation du délai d’expédition. Vous devez vérifier l’accusé de réception de commande et nous signaler immédiatement par écrit toute erreur. Les commandes ne sont définitives que lorsqu'elles ont été confirmées par le règlement par l'acheteur du montant intégral de la commande. Sur simple demande, une facture pro-forma sera établie.


Article 3 : Prix et conditions de paiement

Nos prix s'entendent en EUROS TOUTES TAXES COMPRISES et PORT COMPRIS. Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande. La propriété des produits vous est transférée après paiement intégral du prix. Nos marchandises sont payables par chèque joint à la commande ou par carte bancaire.


Article 4 : Délais

Les délais de fabrication et d’expédition varient selon la quantité commandée et ne peuvent être donnés qu'à titre indicatif. Pour information, le délai d'expédition est d’une semaine si le produit est en stock. Dans le cas contraire le délai varie de 2 à 3 semaines.


Article 5 : Expéditions

Ces conditions d’expéditions sont uniquement valables pour la France. Pour des expéditions vers l’étranger, nous consulter. La livraison est faite à l'adresse de livraison et selon les modalités que le client a indiquées lors de sa commande. Nos produits, voyagent toujours aux risques et périls du client dès leur sortie de nos établissements, le choix du transporteur étant fait pour le compte du client. En cas de retard, manquants avaries…,il appartient à celui-ci d’exercer son recours contre les transporteurs. Les réserves éventuelles doivent être faites à la livraison sur le bordereau du transporteur, et lui être notifiées par lettre recommandée dans un délai de trois jours ouvrables. Les grèves, l’incendie, les accidents de machine ou toute autre cause pouvant entraver la fabrication, et en général tous cas fortuits, sont considérés comme cas de force majeure et ne peuvent en aucun cas donner lieu à des dommages et intérêts. La commande pourra, en ces cas, être différée, suspendue ou annulée.


Article 6: Clause de réserve de propriété

Conformément aux dispositions de la loi du 12 mai 1980, nous nous réservons expressément la propriété des produits jusqu’au paiement intégral du prix de vente, frais et accessoires.


Article 7 : Clause attributive de compétence

Pour toutes les contestations relatives aux ventes réalisées par notre société, seul sera compétent le tribunal de commerce de Besançon.


Article 8 : Réclamations

Toute réclamation relative à la conformité de la commande en nature ou en quantité devra nous être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois jours ouvrables après réception de la marchandise. Aucune réclamation postérieure ne pourra être prise en compte par notre société.



Technologie : IMS