Votre commande |
Votre panier est vide.
|
Accueil
Qui sommes-nous? Nos produits : TRUZZLE Où trouver TRUZZLE? Infos pratiques
|
|
INFOS LEGALES
Par l’accès aux informations mises à disposition
par VARIATION BOIS sur son site Internet, le visiteur reconnaît
d’une part avoir pris connaissance des présentes
conditions d'utilisation régissant la navigation sur le site et
d’autre part en accepte les conditions.
1- Editeur & Hébergeur
Edité par la société VARIATION BOIS 7, rue des
Lilas 25690 Avoudrey enregistré au registre du commerce de
Besançon sous le n°45013071100010.
Ce site est hébergé par OVH - 140, quai du Sartel - 59100 Roubaix - FRANCE http://www.ovh.com
2- Informations contenues sur le site
VARIATION BOIS décline toute responsabilité relative à de possibles inexactitudes
voire oublis relatifs aux informations disponibles sur ce site.
3- Informations relatives au visiteur et à sa visite sur le site
- Les fichiers nominatifs faisant l'objet d'un traitement
informatisé sur ce site ont été
déclarés à la Commission Nationale Informatique et
Liberté (récépissé de déclaration
CNIL n°1062506). En application de la loi Informatique et
Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978, le visiteur dispose d'un
droit d'accès, d'opposition et de rectification des
données qui le concernent. Ce droit peut être
exercé en adressant un courrier à VARIATION BOIS ou un
email à contact@truzzle.com.
Par des fichiers résidents temporairement sur l’ordinateur
du visiteur (cookies) , VARIATION BOIS se permet d’enregistrer
les informations relatives à la navigation du visiteur sur le
site www.truzzle.com. Les données non personnelles &
anonymes collectées le sont aux seules et uniques fins
d’optimisation du service au visiteur, et de statistiques (nombre
de visiteurs, date et heure de consultation, rubrique les plus
visitées...).
Les modalités d’opposition d’un visiteur à
l'enregistrement, par cookies, de données relatives à sa
navigation sont définies sur le site de la CNIL (www.cnil.fr).
4- Accès au site et responsabilité
VARIATION BOIS décline toute responsabilité en cas de
difficulté d'accès à son site ou d'interruptions
dans la connexion, quelles qu'en soient les raisons. En particulier,
l’interruption du site temporaire ou définitive sans
avertissement préalable est un droit que se réserve
VARIATION BOIS.
La vérification d’une configuration informatique saine ne
contenant aucun virus et en parfait état de fonctionnement est
de la responsabilité du visiteur.
VARIATION BOIS ne saurait être tenu responsable des
éventuels dommages directs ou indirects, y compris
l'inaccessibilité au site, des pertes de données, des
détériorations, de destructions ou de virus qui
pourraient affecter l’équipement informatique du visiteur,
et/ou de la présence de virus sur son site.
5- Liens hypertextes avec le site
L’établissement de liens hypertextes avec le site
www.TRUZZLE.com est soumis à l'accord préalable de la
société VARIATION BOIS.
VARIATION BOIS se dégage de toute responsabilité relative
à la mise en œuvre de liens hypertextes (informations du
site, enregistrement et exploitation de données…) dans le
cadre du site www.TRUZZLE.com vers d'autres sites Internet.
6- Propriété intellectuelle
- La marque TRUZZLE est une des marques déposée par VARIATION BOIS.
Toute reproduction et/ou utilisation sans l’accord de VARIATION
BOIS est strictement interdite, en conformité à la
législation française et internationale en vigueur sur la
propriété intellectuelle.
-Toute représentation ou reproduction totale ou partielle du
site réalisée à des fins commerciales, sans
l’accord préalable et écrit de VARIATION BOIS
constitue un acte de contrefaçon qui engage la
responsabilité civile et la responsabilité pénale
du visiteur.
A des fins uniquement privées, la copie de pages du site est autorisée.
7- Loi applicable
La loi française régit ce site et son contenu.
Du fait des matériaux et des couleurs utilisés, du prix
et de la complexité du jeu ces articles ne sont pas
considérés comme des jouets. Le site internet, comme les
étiquetages des articles, ne doivent pas faire
référence à la réglementation «
jouets ».
|
|